Déclaration de CONFIDENTIALITÉ

Date de prise d’effet : 10 janvier 2022

La présente Déclaration de confidentialité est destinée:

  • Aux utilisateurs des produits et services d’Emergent BioSolutions ;
  • Aux visiteurs des sites Web/actifs numériques d’ Emergent BioSolutions ou appartenant à Emergent BioSolutions;
  • Aux personnes qui souhaitent contacter ou qui sont contactées par Emergent BioSolutions en relation avec ses produits et services ;
  • Aux personnes qui commandent ou font des demandes concernant l’un de nos produits ;
  • Aux  personnes qui signalent une préoccupation par l’intermédiaire de notre fournisseur tiers, Convercent.

Emergent BioSolutions respecte votre vie privée et s’engage à protéger vos données à caractère personnel. La présente Déclaration de confidentialité décrit comment Emergent BioSolutions Inc. (ci-après « Emergent ») collecte, divulgue, utilise et protège toutes les données à caractère personnel que nous collectons.

Pour les personnes situées à Singapour :

  • En interagissant avec nous ou notre site Web ;
  • En nous transmettant des informations ;
  • En s’inscrivant à ou en utilisant des produits ou services que nous proposons,

en plus de toute autre base légale sur laquelle nous pouvons traiter vos données à caractère personnel, vous acceptez et consentez à ce que nous collections et utilisions vos données à caractère personnel et divulguions ces données à caractère personnel à nos prestataires de services autorisés et aux tiers concernés, aux fins énoncées dans la présente Déclaration de confidentialité. Vos consentements qui nous sont fournis ici conformément à la présente Déclaration de confidentialité complètent mais n’annulent et ne remplacent pas tous les autres consentements que vous pourriez nous avoir précédemment fournis concernant vos données à caractère personnel et s’ajoutent à tout droit ou base que nous pouvons avoir en vertu de la loi en vigueur pour collecter, utiliser ou divulguer vos données à caractère personnel.

Quelles données à caractère personnel pouvons-nous collecter ?

Nous pouvons collecter les catégories de données à caractère personnel vous concernant comme suit :

Informations que vous nous fournissez directement

  • Nom, signature 
  • Coordonnées personnelles (par ex., adresse électronique personnelle, adresse personnelle, numéro de téléphone personnel)
  • Coordonnées professionnelles (par ex., poste/emploi, dénomination professionnelle, adresse professionnelle, adresse électronique professionnelle, numéro de téléphone professionnel, numéro de fax professionnel, numéro d’identifiant national du fournisseur (NPI))
  • Identifiants professionnels/informations sur le parcours éducatif (par ex., diplômes, numéro de licence médicale/d’État, statut de licence, numéro DEA (« Drug Enforcement Administration »)/HIN (« Health Industry Number », Numéro de l’industrie de la santé) et date d’expiration)
  • Informations de profil en ligne
  • Photographie ou vidéo identifiable  
  • Informations d’inscription – certains de nos services nécessitent une inscription pour nous permettre de vous envoyer des informations, de vous fournir des services ou de vous contacter concernant les produits et services d’Emergent. 
  • Nous pouvons collecter toute autre information que vous choisissez de nous fournir, y compris la correspondance que vous nous envoyez ou les témoignages enregistrés que vous soumettez concernant votre utilisation de nos produits.
  • Informations de paiement, telles qu’un numéro de carte de crédit et une adresse de livraison.

Informations de tiers

  • Nom
  • Coordonnées professionnelles (par ex., poste/emploi, dénomination professionnelle, adresse professionnelle, adresse électronique professionnelle, numéro de téléphone professionnel, numéro de fax professionnel, numéro d’identifiant national du fournisseur (NPI))
  • Identifiants professionnels/informations sur le parcours éducatif (par ex., diplômes, numéro de licence médicale/d’État, statut de licence, numéro DEA (« Drug Enforcement Administration ») / HIN (« Health Industry Number », Numéro de l’industrie de la santé) et date d’expiration)

Informations que nous collectons auprès de nos sites et lieux de fabrication

  • Informations sur les visiteurs – les personnes visitant nos sites et lieux de fabrication effectuent un processus d’enregistrement. En outre, les installations d’Emergent peuvent utiliser des caméras à des fins de sécurité et, dans nos zones de fabrication, de contrôle qualité.

Informations que nous collectons automatiquement

  • Les identifiants en ligne qui correspondent à votre/vos appareil(s) (par ex., adresse IP, identifiants d’appareil)
  • Nos sites Web peuvent également collecter automatiquement des informations sur l’activité sur Internet ou d’autres réseaux électroniques concernant votre navigateur ou votre appareil mobile. Nous pouvons utiliser des cookies, des balises Web, des identifiants d’appareil et des technologies similaires pour nous aider à comprendre votre activité sur notre site Web. Les données que nous collectons comprennent (par exemple) votre adresse IP, le nom du site Web à partir duquel vous avez accédé au site Web d’Emergent et la date et l’heure de votre visite à des fins d’administration et de suivi du système. Pour plus d’informations sur les cookies et les technologies similaires que nous déployons sur ce site Web, veuillez consulter la section « Publicité, cookies et technologies similaires » ci-dessous.
  • Nous pouvons collecter des informations que nous déduisons des informations décrites ci-dessus et d’autres informations décrites dans la présente Déclaration de confidentialité.

Nous collectons, utilisons et partageons également des données agrégées telles que des données statistiques ou démographiques à diverses fins. « Données agrégées » fait référence à des informations qui pourraient être dérivées de vos données à caractère personnel, mais qui ne révéleront pas directement ou indirectement votre identité, par exemple, des données agrégées relatives à tous les visiteurs de notre site Web.

Comment utilisons-nous vos données à caractère personnel ?

Nous pouvons utiliser et par ailleurs traiter vos données à caractère personnel fournies sur ce site Web, y compris à des fins commerciales décrites dans cette section. Lorsque la loi l’exige, nous ne collecterons, n’utiliserons et ne partagerons vos données à caractère personnel que lorsque nous sommes convaincus que nous disposons d’une base juridique appropriée pour le faire.

Nous collectons, utilisons, divulguons et traitons vos données à caractère personnel lorsque cela est nécessaire à l’exécution d’un contrat que vous avez conclu avec nous ou lorsque vous répondez à des mesures précontractuelles sur lesquelles vous avez posé des questions, en particulier aux fins suivantes : 

  • Répondre à vos demandes et requêtes ;
  • Traiter et répondre aux commandes de produits ; et
  • Vous contacter par e-mail, courrier, téléphone ou SMS pour vous fournir des informations sur nos produits. 

Nous collectons, utilisons, divulguons et traitons également vos données à caractère personnel pour nous conformer aux exigences légales en vigueur, y compris à des fins fiscales, et lorsque cela est nécessaire dans notre intérêt légitime dans le but de: 

  • Créer des profils clients, basés sur notre légitime intérêt à connaître notre base de clients ;
  • Détecter, prévenir et répondre à des activités potentiellement interdites ou illégales ou à d’autres utilisations abusives des sites d’Emergent, sur la base de notre  légitime intérêt et afin de garantir que nos sites soient utilisés de manière appropriée et légale ; et
  • Recueillir des statistiques sur les visiteurs et les clients de notre site Web sur la base de notre  légitime intérêt à mener des analyses internes et des études de marché et à améliorer la qualité des produits et services que nous proposons. 

Emergent peut également utiliser vos informations à d’autres fins qui vous sont divulguées au moment où nous collectons vos informations ou conformément à votre consentement.

Dans certaines circonstances, nous pouvons collecter, utiliser, divulguer ou par ailleurs traiter vos données à caractère personnel sur la base de votre consentement. Si nous avons demandé votre consentement pour collecter, utiliser, divulguer ou par ailleurs traiter vos données à caractère personnel, vous pouvez ensuite retirer celui-ci à tout moment en nous contactant à l’adresse indiquée ci-dessous dans la section « Comment nous contacter ? » sans affecter la légalité de la collecte, de l’utilisation, de la divulgation ou du traitement basé sur le consentement avant son retrait.

Nous n’exercerons aucune discrimination à votre encontre pour l’exercice de vos droits et de vos choix, bien que certaines fonctionnalités et caractéristiques disponibles sur ce site Web puissent changer ou ne plus être disponibles pour vous.

Partage de vos données à caractère personnel avec des tiers

Nous pouvons divulguer vos données à caractère personnel à des tiers dans certains cas :

  • Autres sociétés du groupe Emergent. Nous pouvons partager vos données à caractère personnel avec d’autres sociétés appartenant au groupe Emergent, qui peuvent utiliser vos données à caractère personnel conformément aux objectifs des informations énoncées dans la présente Déclaration de confidentialité.
  • Prestataires de services. Nous pouvons partager ou divulguer vos données à caractère personnel à des sociétés qui nous fournissent des services et à des sociétés de notre groupe, telles que des sociétés qui exploitent ce site Web pour notre compte ou à d’autres fins commerciales telles que le service client, les études de marché, la surveillance de la sécurité et des performances, l’hébergement, l’audit et le traitement des données. Nous ne conférons pas à ces prestataires de services l’autorisation d’utiliser ou de divulguer les informations, sauf si cela est nécessaire pour exécuter des services en notre nom ou pour se conformer à des exigences légales. 
  • Tiers lorsque la loi l’exige. Nous pouvons divulguer vos données à caractère personnel à un tiers si cela est nécessaire pour se conformer à une obligation légale (p. ex., nos exigences en matière de notification de violation de données) ou à la décision d’une autorité judiciaire, d’une autorité publique ou d’un organisme gouvernemental, ou si la divulgation est nécessaire pour la sécurité nationale, l’application de la loi ou d’autres questions d’importance publique.
  • Partenaires commerciaux. Nous pouvons divulguer vos données à caractère personnel à nos partenaires commerciaux si cela est nécessaire pour vous fournir des produits et services. 
  • Tiers dans le cadre d’une vente commerciale. Si nous effectuons une vente ou un transfert d’actifs, ou si nous sommes par ailleurs impliqués dans une fusion ou un transfert d’activité/d’actif envisagé ou réalisé, nous pouvons transférer vos données à caractère personnel à un ou plusieurs tiers dans le cadre de cette transaction.
  • Autres tiers avec votre consentement. Nous pouvons également partager vos données à caractère personnel avec d’autres tiers lorsque vous consentez à ce partage.

Nous ne vendons pas vos données à caractère personnel à des tiers. Nous divulguons des données à caractère personnel à des fins professionnelles, comme, mais sans s’y limiter, pour l’exécution de services en notre nom, pour nous protéger contre la fraude et les activités malveillantes, et à d’autres fins professionnelles décrites dans la présente Déclaration de confidentialité. Nous permettons à des tiers de collecter les informations décrites ci-dessus par l’intermédiaire des produits et services auxquels s’applique la présente Déclaration de confidentialité. Nous divulguons également ces informations à des tiers à des fins professionnelles comme décrit dans la présente Déclaration de confidentialité, comme, mais sans s’y limiter, la publicité sur les produits et services auxquels s’applique la présente Déclaration de confidentialité et ailleurs en fonction des activités en ligne des utilisateurs au fil du temps et sur différents sites, services et appareils (appelés « publicité basée sur les intérêts »). Les pratiques d’information de ces tiers ne sont pas couvertes par la présente Déclaration de confidentialité. En outre, vos informations peuvent être accessibles à des tiers avec lesquels vous interagissez ou à qui vous nous demandez de partager vos informations via ce site Web.

Transferts internationaux de vos données à caractère personnel

Vos informations à caractère personnel peuvent être collectées, transférées et stockées par nous aux États-Unis et par nos sociétés affiliées dans d’autres pays où nous sommes présents. Vos informations à caractère personnel peuvent également être envoyées à des tiers (voir ci-dessus). Par conséquent, vos informations à caractère personnel peuvent être traitées en dehors de l’Espace économique européen (EEE) ou de la Suisse, et dans des pays qui ne sont pas soumis à une décision d’adéquation de la Commission européenne et qui peuvent ne pas fournir le même niveau de protection des données que l’EEE ou la Suisse. Dans ce cas, nous utiliserons des garanties supplémentaires pour garantir la protection de vos données, par exemple en concluant des clauses contractuelles types pour le transfert de données et, si nécessaire, des garanties supplémentaires pour garantir la protection de vos données.

Comment protégeons-nous vos données à caractère personnel ?

Emergent utilise des mesures de sécurité procédurales, techniques et physiques raisonnables pour protéger les données à caractère personnel en sa possession. Ces mesures sont conçues pour protéger vos données à caractère personnel contre la perte, l’accès non autorisé, la divulgation, l’altération ou la destruction. Bien que nous prenions des précautions commercialement raisonnables pour protéger les informations que nous collectons, aucune transmission de données sur Internet ne peut être garantie comme étant sécurisée à 100 %.

Conservation de vos données à caractère personnel

Nous conservons vos données à caractère personnel pendant la période nécessaire pour atteindre les objectifs commerciaux légitimes ou les utilisations décrites dans la présente Déclaration de confidentialité conformément à notre politique de conservation des données, à moins qu’une période de conservation plus longue ne soit requise ou autorisée par la loi en vigueur sur la protection des données ou pour remplir une autre obligation légale.

Enfants

Nous ne collectons sciemment aucune informationauprès d’enfants, tel que défini par la loi en vigueur, sans consentement parental ou tel   autorisé par ailleurs par la loi en vigueur.

Lois et droits qui peuvent s’appliquer à vous

Selon l’endroit où vous vivez, vous avez le droit, conformément à la loi en vigueur, de vous opposer au traitement de vos données à caractère personnel ou de demander la limitation de ce traitement, et de demander l’accès, la rectification, l’effacement, la suppression, la destruction et la portabilité de vos données à caractère personnel. Les demandes doivent être soumises par écrit à l’adresse indiquée ci-dessous dans la section « Comment nous contacter » ou via notre Formulaire de demande de personne concernèe. Les résidents de Californie peuvent également soumettre leurs demandes en appelant le 855-894-4980.

Nous vérifierons et répondrons à votre demande conformément à la loi en vigueur, en tenant compte du type et de la sensibilité des informations à caractère personnel soumises à la demande. Pour votre protection, et pour protéger la vie privée des autres, nous pouvons avoir besoin de vérifier votre identité avant de compléter ce que vous nous avez demandé de faire. Nous pouvons avoir besoin de vous demander des informations à caractère personnel supplémentaires, comme votre adresse postale, votre adresse e-mail et votre pièce d’identité officielle, afin de vous protéger contre les demandes frauduleuses ou usurpées. Si vous résidez en Californie et que vous souhaitez faire appel à un représentant autorisé pour exercer vos droits, nous pouvons vous demander la preuve que vous avez fourni une procuration à ce représentant ou que le représentant a autrement l’autorité écrite valide d’exercer les droits en votre nom. Si vous résidez dans d’autres pays (par ex., EEE, Royaume-Uni, Suisse), la loi en vigueur peut également vous permettre d’autoriser un tiers à exercer vos droits. 

Si vous avez connaissance de changements ou d’inexactitudes dans vos données à caractère personnel, vous devez nous informer de ces changements afin que les données à caractère personnel puissent être mises à jour ou corrigées.

Selon l’endroit où vous vivez, vous pouvez également déposer une plainte auprès d’une autorité de contrôle si vous estimez que le traitement des données à caractère personnel par Emergent enfreint la loi en vigueur.

Vos droits – Espace Economique Européen, Royaume-Uni et Suisse

Si vous résidez dans l’Espace économique européen, au Royaume-Uni ou en Suisse, vous avez le droit de : 

  • Refuser certaines collectes ou utilisations de vos données à caractère personnel, y compris l’utilisation de cookies et de technologies similaires, l’utilisation de vos données à caractère personnel à des fins de marketing, et l’anonymisation de vos données à caractère personnel pour les analyses de données ; 
  • Accéder à vos données à caractère personnel, les rectifier ou les compléter ;
  • Limiter ou vous opposer au traitement de vos données à caractère personnel, ou demander leur suppression ; 
  • Recevoir les données à caractère personnel que vous nous avez fournies pour les transmettre à une autre société ; 
  • Retirer tout consentement fourni ; 
  • Déposer une plainte auprès de votre autorité de contrôle. 

Ces droits ne sont pas absolus. Ils peuvent être soumis à certaines conditions et restrictions énoncées dans la loi en vigueur. 

 

Vos droits – Californie

En vertu de la Loi californienne sur la protection de la vie privée des consommateurs (California Consumer Privacy Act), les résidents de Californie ont certains droits concernant les données à caractère personnel les concernant que nous avons collectées. Si vous êtes un résident de Californie, vous pouvez exercer les droits suivants concernant vos données à caractère personnel, sous réserve de certaines exceptions et limitations : 

  • Droit d’accéder aux données à caractère personnel que nous avons collectées à votre sujet et de connaître la finalité de notre collecte, les types de tiers à qui nous pouvons les avoir divulguées et d’autres informations sur nos pratiques de traitement ; 
  • Droit de demander une copie des informations à caractère personnel collectées à votre sujet au cours des 12 mois précédant votre demande.
  • Droit de demander la suppression des données à caractère personnel que nous avons collectées auprès de vous ; 
  • Droit de ne pas faire l’objet d’un traitement discriminatoire pour l’exercice des droits à la vie privée conférés par le CCPA.

Vos droits – Canada

Si vous êtes un résident du Canada, vous avez: 

  • Le droit d’accéder à vos données à caractère personnel et les rectifier ; 
  • Le droit de retirer tout consentement fourni ; 
  • Le cas échéant, le droit de déposer une plainte auprès de votre autorité de contrôle.

Marketing direct

Lorsque la loi l’exige, nous obtiendrons votre consentement avant de vous envoyer du marketing direct. Vous pouvez vous désinscrire à tout moment pour ne plus recevoir d’e-mails marketing en cliquant sur le lien « se désinscrire » figurant au bas de chaque e-mail. Pour vous désinscrire des messages texte, veuillez répondre « STOP » à tout message texte que vous recevez de notre part. Vous pouvez également modifier vos préférences en matière d’e-mail, de SMS, de courrier et de communication téléphonique en nous contactant aux coordonnées fournies dans la section « Comment nous contacter » ci-dessous. Veuillez noter que vous pouvez continuer à recevoir des communications transactionnelles ou liées à votre compte de notre part.

Publicité, cookies et technologies similaires

Lorsque vous utilisez ce site Web, nous et nos partenaires tiers utilisons des cookies, des balises pixel, un stockage local et d’autres technologies similaires (collectivement, « cookies ») pour collecter des informations à partir de votre navigateur ou de votre appareil. Dans le cadre de la loi, en utilisant ce site Web, vous consentez à notre utilisation des cookies et technologies similaires.

Les types de cookies suivants sont utilisés sur ce site Web :

  • Cookies essentiels – Ces cookies vous permettent d’utiliser ce site Web. Ces cookies sont essentiels pour vous permettre de naviguer sur notre site Web et d’utiliser certaines fonctionnalités. Vous pouvez les désactiver via les paramètres de votre navigateur. Leur désactivation peut vous empêcher d’utiliser certaines parties du site Web. Ces cookies aident également à préserver la sécurité de ce site Web.
  • Cookies de préférence – Ces cookies stockent des informations telles que votre sélection de pays et de langue, vos données de connexion et vos préférences de site Web. Sans ces cookies, notre site Web peut ne pas être en mesure de se souvenir de certains choix que vous avez faits précédemment (comme une préférence de pays/langue enregistrée) ou de personnaliser votre expérience de navigation en vous fournissant des informations pertinentes. Ces cookies peuvent également être utilisés pour reconnaître votre appareil afin que vous n’ayez pas à fournir les mêmes informations plus d’une fois.
  • Cookies de performance – Ces cookies collectent des informations sur la façon dont vous utilisez ce site Web, comme les pages que vous visitez régulièrement. Ces cookies sont utilisés pour vous fournir une expérience de haute qualité en faisant des choses telles que le suivi du chargement des pages, les temps de réponse du site et les messages d’erreur.
  • Cookies de contenu/publicité – Ces cookies recueillent des informations sur votre utilisation de ce site Web afin que nous puissions améliorer votre expérience et vous fournir un contenu et une publicité plus pertinents sur ce site Web et ailleurs, en ligne et sur vos appareils. Ils sont également utilisés pour collecter des commentaires sur la satisfaction des clients par le biais d’enquêtes. Ils se souviennent que vous avez visité ce site Web et nous aident à comprendre l’utilisation de ce site Web. Certains de ces cookies proviennent de tiers qui collectent des informations sur votre utilisation de ce site Web afin de fournir de la publicité (sur ce site Web et ailleurs, sur vos différents appareils) en fonction de vos activités en ligne (appelées « publicité basée sur les intérêts ») sur ce site Web et ailleurs en ligne, sur vos différents appareils. Nous ne contrôlons pas les pratiques de confidentialité de ces tiers, et leurs pratiques ne sont pas couvertes par la présente Déclaration de confidentialité. 

Nous pouvons également utiliser des balises Web (également appelées pixels invisibles et GIF invisibles) sur nos sites Web et dans nos e-mails au format HTML pour suivre les actions des utilisateurs sur nos sites Web et les interactions avec nos e-mails. Les balises Web sont utilisées pour démontrer qu’une page Web a été consultée ou que certains contenus ont été consultés pour compiler des statistiques sur l’utilisation de nos sites Web ou la réussite de nos campagnes marketing afin que nous puissions gérer notre contenu plus efficacement.

Comment répondons-nous aux signaux « Ne pas suivre » ?

Certains navigateurs mobiles et Web peuvent être configurés pour transmettre des signaux « ne pas suivre » aux sites Web. En raison des différences dans la façon dont les navigateurs Web intègrent et activent cette fonctionnalité, il n’est pas toujours clair de savoir si les utilisateurs ont l’intention de transmettre ces signaux, ou s’ils en ont même connaissance. Actuellement, nous ne prenons pas de mesures en réponse à des signaux « ne pas suivre » ou des signaux similaires. Pour en savoir plus sur « Ne pas suivre », veuillez consulter la page https://allaboutdnt.com/.

Comment gérer les cookies

Si vous ne souhaitez pas recevoir de cookies, vous pouvez configurer votre navigateur pour qu’il rejette les cookies ou pour vous avertir lorsqu’un cookie est placé sur votre appareil. Vous pouvez également supprimer les cookies dès que vous quittez le site Web/l’actif numérique. Bien que vous ne soyez pas tenu d’accepter les cookies lorsque vous visitez nos sites Web/actifs numériques, si vous configurez votre navigateur pour refuser les cookies, vous pourriez ne pas être en mesure d’utiliser toutes les fonctionnalités des sites Web/actifs numériques. 

Pour en savoir plus sur la gestion de vos cookies, consultez la fonction Aide de votre navigateur, les paramètres de votre appareil mobile ou rendez-vous sur la page http://www.aboutcookies.org, qui fournit des informations détaillées sur la gestion des cookies sur les navigateurs populaires, y compris la façon dont ils sont installés et comment vous pouvez les gérer et les supprimer.

Modifications apportées à la présente Déclaration de confidentialité

Emergent peut modifier la présente Déclaration de confidentialité de temps à autre pour refléter les changements dans nos pratiques, produits et offres de services ou tout changement dans les exigences légales ou réglementaires. Si nous modifions notre Déclaration de confidentialité, nous mettrons à jour la Date de prise d’effet et ces modifications prendront effet dès leur publication.

Comment nous contacter

Si vous avez des questions concernant la présente Déclaration de confidentialité, veuillez nous contacter à l’adresse privacy@ebsi.com ou à l’adresse ci-dessous :

Emergent BioSolutions Inc.
 À l’attention du Directeur de l’éthique et de la conformité
 400 Professional Drive, Suite 400
 Gaithersburg, MD 20879
 États-Unis

Si vous êtes situé au Canada ou à Singapour, notre Délégué à la protection des données (DPD) peut être contacté à l’adresse privacy@ebsi.com ou à l’adresse postale ci-dessus.